Conditions d'utilisation

Préambule : Conditions générales de vente.
Article 1 : Prix
Article 2 : Commande
Article 3 : Disponibilité des produits
Article 4 : Modalités de paiement et sécurité
Article 5 : Expédition et retour
Article 6 : Produits

Préambule : Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes commandes passées sur le site Internet www.bm-shop.com. BM-Shop se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande de vente les conditions en vigueur au jour de la commande. BM-Shop a été créé en qualité d'auto entrepreneur et est ainsi dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM).

Article 1 : Prix

Nos prix sont indiqués en euro et net de TVA hors participation aux frais de port et d’expédition. En qualité d'auto entrepreneur et conformément à l'article 293 B du CGI la TVA est non applicable et à déjà été payée auprès de nos fournisseurs. BM-Shop peut être amené à modifier ses prix à tout moment mais s’engage à ce que les produits soient facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande sous réserve de disponibilités à cette date et de son paiement effectif. BM-Shop peut proposer à ses clients des promotions ponctuelles. Les promotions sont proposées à des dates fixes et sur des stocks limités. Les produits demeurent la propriété de BM-Shop jusqu’au paiement complet du prix.

Article 2 : Commande

Vous déclarez être âgé d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale vous permettant d’effectuer une commande sur le site. Nous vous informons par e-mail : Lorsque votre commande est réceptionnée par nos services Lorsque votre paiement est enregistré et validé par notre service facturation. Lorsque qu’un produit est en rupture de stock malgré toute notre vigilance Lorsque votre colis est expédié par notre service expédition. Ces confirmations constituent notre acceptation de votre commande et forme ainsi le contrat de vente entre vous et nous. Ces étapes de conclusion du contrat s’appliquent quelle que soit la procédure d’achat sur le site.

Article 3 : Disponibilité des produits

Les produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans les limites des stocks disponibles. A validation du paiement de votre commande, nos services vérifient les disponibilités des produits commandés. Lors de la préparation de votre colis par notre service, nous vous prévenons par mail si un des produits est manquant. En cas de rupture de stock sur un produit, nous vous proposons soit un produit de même valeur, soit de vous rembourser par un moyen de paiement à notre convenance ou sous forme de bon d’achat. En cas de rupture de stock sur un produit de votre commande, et après réception de notre mail par vos soins, nous conservons votre commande pendant 10 jours en attente d’une réponse de votre part. Dans le cas où vous ne vous manifestiez pas, nous vous expédions le reste de votre commande avec un bon d’achat de la valeur du ou des produits manquants.

Article 4 : Modalités de paiement et sécurité

4-1 : Modalités de paiement
Par carte bancaire : Le paiement s’effectue via le site de Paypal. Ceci implique qu’aucune information bancaire vous concernant ne transit via le site BM-Shop.fr. Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé, votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l’acceptation du paiement par la banque. Vous n'êtes pas obligé de posséder un compte Paypal pour effectuer votre paiement par carte bancaire. Si vous avez des difficultés vous pouvez consulter notre aide en ligne afin de réaliser un paiement via Paypal.

4-2 : Sécurisation
Les coordonnés de votre carte de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de la banque. BM-Shop n’a en aucun cas accès à ces cordonnées, et ne les garde pas sur ses serveurs. C’est pourquoi elles vous sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur notre site.

4-3 : Clause de réserve de propriété
Les produits demeurent la propriété de BM-Shop.fr jusqu'au complet encaissement de la commande par BM-Shop.fr. Toutefois à compter de la réception de la commande par le client, le risque des marchandises livrées sont transfères au client.

4-4 : Défaut de paiement
BM-Shop.fr se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un client qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration. BM-Shop se réserve également le droit de refuser l’expédition d’un colis si le bon de commande n’est pas conforme.

Article 5 : Expédition et retour

5-1 : Modalités
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande. Lorsque l'adresse indiquée est incomplète et que le paquet est retourné pour cette raison, des frais d'envoi sont à verser pour la réexpédition de la commande. A défaut le montant de la commande sera remboursé, déduit des sommes déja engagées par BM-Shop pour son envoi.

5-2 : Délai d’expédition
L’ensemble des délais annoncés sont calculés en jours ouvrés. Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement, de préparation de votre commande par nos services. A ce délai, il faut ajouter le délai de livraison du transporteur. ( La Poste ) Tout article disponible en stock est expédié sous 48 à 72 heures . (Jours ouvrés du lundi 9H00 au samedi 12H00)

5-3 : Tarifs
Les colis sont expédiés par les services de courrier et clolis suivi de la Poste: Colissimo ou Lettre Max.. Afin de réduire et d'ajuster au mieux les tarifs, les frais d'expéditions sont calculés en fonction du poids de votre colis. Le coût de l'emballage (enveloppe matelassée ou carton) n'est pas rajouté aux frais de port, il est pris en charge par BM-Shop. Le montant des frais de livraison est calculé automatiquement au moment de votre commande en tenant compte du poids total des articles commandés. Ces frais sont une estimation au plus juste du montant des frais réels. Compte tenu des particularités relative à l'emballage de chaque expédition, ils peuvent s'avérer effectivement supérieur ou inférieurs à l'estimation. Dans ces cas il n'y a aucune demande de frais additionnels ou remborsement de trop versé. Le client accepte le montant des frais d'envois dès lors qu'il valide sa commande et effectue le paiment. La somme correspondant aux frais d'envois étant une somme forfaitaire incluant les materiaux et le service d'expédition en plus des frais d'envois du transporteur. Les frais de livraison sont offerts par BM-Shop pour toute commande de plus de 70€, quelque soit le poids de la commande.

5-4 : Règles générales des retours
Vous devez vérifier la conformité de la marchandise livrée et en cas d’anomalie le signaler à votre bureau de poste et par courriel à contact@BM-Shop.fr et ceux sous 24 heures. - Traitement d'un retour NPAI Après réception et acceptation de votre colis par nos services, en fonction de la nature du NPAI : Erreur client : Nous vous retournons le colis avec les frais supplémentaire d’expédition à votre charge. Erreur Transporteur : Après enquête de notre part, nous vous proposerons de vous réexpédier le ou les produits initialement commandés à notre charge, dans le cas contraire, un bon d’achat vous sera envoyé. Erreur BM-Shop.fr : nous vous proposerons de vous réexpédier le ou les produits initialement commandés à notre charge, dans le cas contraire, un bon d’achat vous sera envoyé. - Traitement d’un retour Spoliation » Vous avez constaté que votre colis présentait des traces évidentes d'ouverture et/ou de chocs : Si le colis est abîmé, déchiré, ouvert… vous devez impérativement le faire constater par un agent de la Poste et prendre contact avec nos services par courriel afin de nous en informer. Après réception et acceptation de votre colis par nos services, une enquête sera lancée auprès de notre transporteur. Nous nous engageons en fonction de la réalité de l’incident de vous réexpédier le ou les produits initialement commandés. - Traitement d’un retour pour rétractation Conformément à l'article L.121-20 et suivants du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de votre commande, pour retourner tout article ne vous convenant pas, dans son emballage d'origine et en bon état, propre à sa re commercialisation et demander l'échange ou le remboursement sans pénalité. ATTENTION : Aucune rétractation ne sera acceptée si le produit retourné est impropre à sa re commercialisation. Par conséquent : Le produit devra obligatoirement être retourné en parfait état, dans son emballage d'origine, non ouvert, non descellé, non endommagé, non marqué…. Le produit devra être accompagné de la facture et des éventuels cadeaux. A défaut, le produit vous sera retourné, à vos frais. Afin de traiter correctement votre demande, merci de nous rappeler votre numéro de client et vos coordonnés complets.

Article 6 : Produits 

Les photographies, textes, graphismes informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de BM-Shop.fr ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une de ces photographies, textes ou graphismes informations ou caractéristiques des produits. Cependant, BM-Shop apporte un soin particulier aux informations indiquées dans le site Internet www.bm-shop.com.